Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA CELINA
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
3059355
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
SANTA CELINA de SDV

Présentation de la marque SANTA CELINA

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA CELINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, SAS domicilié(e) ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC Cedex - France.

La marque SANTA CELINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA CELINA est expirée depuis le 20 octobre 2020.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC Cedex - France - SIREN 313619843


SDV, SAS - ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342035 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453520 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Vins chiliens.