Déposée le 25 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MARCHES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, SAS domicilié(e) ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC Cedex - France.
La marque LES MARCHES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV, SAS - ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843
SDV, SAS - ZA du Pont Neuf - 16121 - COGNAC Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2211598 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484534 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade conserves, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines, céréales pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, sauces, épices, vinaigre, fruits et légumes frais, malt, bières, eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques. Publicité
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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