Présentation de la marque LES MARCHES DES AMERIQUES
Déposée le 24 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES MARCHES DES AMERIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV domicilié(e) ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France.
La marque LES MARCHES DES AMERIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV, SAS - ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France - SIREN 313619843
SDV - ZA LE PONT NEUF - 16130 - SALLES D'ANGLES - France
Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480752 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines, céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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