Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MARCHES DE L'ORIENT ET DE L'ASIE
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
96646321
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2026

Présentation de la marque LES MARCHES DE L'ORIENT ET DE L'ASIE

Déposée le 7 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARCHES DE L'ORIENT ET DE L'ASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, M. MAUMONT CLAUDE domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France.

La marque LES MARCHES DE L'ORIENT ET DE L'ASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MARCHES DE L'ORIENT ET DE L'ASIE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843


SDV, M. MAUMONT CLAUDE - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324534 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624244 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-07-21

Conserves de Viande, poisson, volaille, de fruits et légumes séchés ou cuits, gelées confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines, céréales pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, sauces, épices, vinaigre, fruits et légumes frais, malt, bières, eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des vins) Publicité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).