Marque expirée - Marque en non vigueur

Fusion Food Box
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
3673693
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019
Fusion Food Box de SDV

Présentation de la marque Fusion Food Box

Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fusion Food Box »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fusion Food Box est expirée depuis le 2 septembre 2019.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France - SIREN 313619843


SDV - ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 1 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°541799 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Boîtes en carton ou en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.