Déposée le 2 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fusion Food Box »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV, SAS - ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France - SIREN 313619843
SDV - ZA Le Pont Neuf BP 20177 - 16106 COGNAC - Salles d'Angles - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 1 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°541799 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01
Boîtes en carton ou en papier ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
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