Déposée le 15 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLASSIC FOODS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA LE PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV domicilié(e) ZA LE PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France.
La marque CLASSIC FOODS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV, SAS - ZA LE PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843
SDV - ZA LE PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-12
Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2003 n°2253677 - Publication au BOPI 2003-12-05
Inscription le 22 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°198010 - Publication au BOPI 1996-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561797 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, œuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade, conserves, sucre, riz, tapioca sagou, farines, céréales pain, patisserie, confiserie, miel, glaces comestibles ; sirop de mélasse, poudre à lever, sel, moutarde vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, levure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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