Marque renouvelée - Marque en vigueur

CACHACA CARNAVAL
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
97659580
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2027

Présentation de la marque CACHACA CARNAVAL

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CACHACA CARNAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, M. MAUMONT CLAUDE domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France.

La marque CACHACA CARNAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACHACA CARNAVAL arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843


SDV, M. MAUMONT CLAUDE - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330749 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636316 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-04

Boisson alcoolique à l'exception des bières