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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV
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BRONCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRONCO
SDV, SAS

Numéro de dépôt :
94524845
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2024

Présentation de la marque BRONCO

Déposée le 9 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRONCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SDV, M. MAUMONT CLAUDE domicilié(e) ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France.

La marque BRONCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONCO est expirée depuis le 9 juin 2024.

SDV a également déposé les autres marques suivantes : TEQUILITA , LES MARCHES DES AMERIQUES , SAN MATEO , MAYAGAVE , TACOS Y TAPAS , QUINOALGUES , CAIPIRINHA CARNAVAL , Foods globe trotter , GUERRISOL BY GUERRIDA , Mexican Box


SDV, SAS - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France - SIREN 313619843


SDV, M. MAUMONT CLAUDE - ZA DU PONT NEUF, SALLES D'ANGLES, CS 10017 - 16121 - COGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2004 n°2265964 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562743 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30

Vins, tequila et mezcal