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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE
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TTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TTA
SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1747209
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2030

Présentation de la marque TTA

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE domicilié(e) 31-32 QUAI DE DION BOUTON, 92806 PUTEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 088 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque TTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TTA arrivera à expiration en date du 13 décembre 2030.


SDV LOGISTIQUE INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée - 31-32 QUAI DE DION BOUTON, 92806 PUTEAUX CEDEX - France - SIREN 552088536


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187384 - Publication au BOPI 2000-12-08

Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381542 - Publication au BOPI 2003-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381543 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458345 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759307 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Agence en douane. Services liés au transport aérien, maritime, terrestre, à savoir : transit, groupage de frêt aérien et maritime, conditionnement de produits en vue du transport, entreposage, emmagasinage de marchandises dans un entrepot en vue de leur préservation ou gardiennage, agence de tourisme et de voyage

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.