Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
SARL SDV coté Vue

Numéro de dépôt :
3087053
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
ARC-EN-CIEL de SDV coté Vue

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDV coté Vue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDV coté Vue domicilié(e) 13 Rue Charles VII, 94130 Nogent sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 798 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SDV coté Vue - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 26 février 2011.


SARL SDV coté Vue - 13 Rue Charles VII, 94130 Nogent sur Marne - France - SIREN 432798734


SARL SDV coté Vue - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

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