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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDU
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DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE
SAS SDU

Numéro de dépôt :
4588184
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE de SDU

Présentation de la marque DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDU domicilié(e) 1000 ROUTE DE TAVERNES - 32150 - CAZAUBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SDU, Monsieur FRANCOIS MOREL domicilié(e) 1000 ROUTE DE TAVERNES - 32150 - CAZAUBON - France.

La marque DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS UBY WINERY . DISTILLERIE FAMILIALE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

SDU a également déposé les autres marques suivantes : UBY , UBY WINERY DISTILLERIE FAMILIALE , UBY Tortue WINERY & DISTILLERIE FAMILIALE , DOMUS


SAS SDU - 1000 ROUTE DE TAVERNES - 32150 - CAZAUBON - France


SAS SDU, Monsieur FRANCOIS MOREL - 1000 ROUTE DE TAVERNES - 32150 - CAZAUBON - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.