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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDSG
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CONSTANT & ZOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTANT & ZOE
SDSG, SAS

Numéro de dépôt :
4367954
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2027
CONSTANT & ZOE de SDSG

Présentation de la marque CONSTANT & ZOE

Déposée le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDSG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONSTANT & ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDSG domicilié(e) 116 ROUTE DE TOUSSIEU - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 701 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDSG, Mme DA SILVA GOMES Sarah domicilié(e) 116 Route de toussieu - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque CONSTANT & ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT & ZOE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

SDSG a également déposé les autres marques suivantes : Bu ,


SDSG, SAS - 116 ROUTE DE TOUSSIEU - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 808701999


SDSG, Mme DA SILVA GOMES Sarah - 116 Route de toussieu - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.