Petit Bain de Mer
Présentation de la marque Petit Bain de Mer
Déposée le 12 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDRSPR ESPRIT DU SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Petit Bain de Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Petit Bain de Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Bain de Mer est expirée depuis le 12 juin 2023.
SDRSPR ESPRIT DU SEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 15 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638354 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 15 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638353 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15