LA PETITE PAUSE
Présentation de la marque LA PETITE PAUSE
Déposée le 23 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PETITE PAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PETITE PAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PAUSE est expirée depuis le 23 décembre 2021.
SDPS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17