Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT QUENAULT - PENAULT
SDP RUNGIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1435921
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027

Présentation de la marque PETIT QUENAULT - PENAULT

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT QUENAULT - PENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers, Senia 327 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PETIT QUENAULT - PENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT QUENAULT - PENAULT arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

SDP RUNGIS a également déposé les autres marques suivantes : GAI PECHEUR , JULES DARNIN , IMPEC EMBAL , TRIOOO DE CHIPS , LE POTAGER DE GRAND'MERE , Cuvée Saint Jacques , MISS CAT , VALCOEUR , QUALIDOR , VALCOEUR


SDP RUNGIS, Société par actions simplifiée - 8 rue des Oliviers, Senia 327 - 94310 - ORLY - France - SIREN 307559021


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2093859 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346319 - Publication au BOPI 2007-07-09

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56227 - Publication au BOPI 1991-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166226 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661767 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-13

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces: épices; glace.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.