Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TRAITEURS
SDP RUNGIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1647997
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2021

Présentation de la marque LES TRAITEURS

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRAITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers Senia 327 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES TRAITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TRAITEURS est expirée depuis le 5 mars 2021.

SDP RUNGIS a également déposé les autres marques suivantes : GAI PECHEUR , JULES DARNIN , IMPEC EMBAL , TRIOOO DE CHIPS , LE POTAGER DE GRAND'MERE , Cuvée Saint Jacques , MISS CAT , VALCOEUR , QUALIDOR , VALCOEUR


SDP RUNGIS, société anonyme - 8 rue des Oliviers Senia 327 - 94310 - ORLY - France - SIREN 307559021


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186788 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 4 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58029 - Publication au BOPI 1991-12-04

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166226 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58030 - Publication au BOPI 1991-12-04

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465880 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)