LES TRAITEURS
Présentation de la marque LES TRAITEURS
Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRAITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TRAITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TRAITEURS est expirée depuis le 5 mars 2021.
SDP RUNGIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186788 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 4 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58029 - Publication au BOPI 1991-12-04
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166226 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 4 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58030 - Publication au BOPI 1991-12-04
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465880 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16