Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les IMPECCABLES
SDP RUNGIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4070137
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
les IMPECCABLES de SDP RUNGIS

Présentation de la marque les IMPECCABLES

Déposée le 20 février 2014 par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les IMPECCABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers Sénia 327 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque les IMPECCABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les IMPECCABLES est expirée depuis le 20 février 2024.

SDP RUNGIS a également déposé les autres marques suivantes : GAI PECHEUR , JULES DARNIN , IMPEC EMBAL , TRIOOO DE CHIPS , LE POTAGER DE GRAND'MERE , Cuvée Saint Jacques , MISS CAT , VALCOEUR , QUALIDOR , VALCOEUR


SDP RUNGIS, Société Anonyme - 8 rue des Oliviers Sénia 327 - 94310 - ORLY - France - SIREN 307559021


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; légumes en bocaux ; légumes cuisinés en bocaux ; champignons en bocaux ; cornichons en bocaux ; gelées ; confitures ; fruits en sirop en bocaux ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles à fondue ; huile d'olives comestibles ; olives en bocaux ; oignons en bocaux ; câpres en bocaux ; plats préparés à base de viande, de produits de viande, de charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés à base de poisson ; charcuterie ; conserves de viande ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; sel ; moutarde ; moutarde en bocaux ; vinaigre ; sauces ; sauces froides et chaudes en bocaux ; épices ; glace ; pâtés à la viande ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).