Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARQUEBUSE
SDP RUNGIS

Numéro de dépôt :
1322475
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2005

Présentation de la marque L'ARQUEBUSE

Déposée le 14 janvier 1985 par la société SDP RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARQUEBUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers Senia, 94310 ORLY (dossier no 2038407) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2038407) - France.

La marque L'ARQUEBUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARQUEBUSE est expirée depuis le 14 janvier 2005.

SDP RUNGIS a également déposé les autres marques suivantes : GAI PECHEUR , JULES DARNIN , IMPEC EMBAL , TRIOOO DE CHIPS , LE POTAGER DE GRAND'MERE , Cuvée Saint Jacques , MISS CAT , VALCOEUR , QUALIDOR , VALCOEUR


SDP RUNGIS - 8 rue des Oliviers Senia, 94310 ORLY (dossier no 2038407) - France - SIREN 307559021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2038407) - France


Renouvellement avec limitation le 26 septembre 1994 n°2038407 - Publication au BOPI 1994-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166226 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription - Transmission de propriété n°26146 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.