Déposée le 14 janvier 1985 par la société SDP RUNGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARQUEBUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers Senia, 94310 ORLY (dossier no 2038407) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2038407) - France.
La marque L'ARQUEBUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDP RUNGIS - 8 rue des Oliviers Senia, 94310 ORLY (dossier no 2038407) - France - SIREN 307559021
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2038407) - France
Renouvellement avec limitation le 26 septembre 1994 n°2038407 - Publication au BOPI 1994-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166226 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription - Transmission de propriété n°26146 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ARQUEBUSE"