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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS
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Cuvée Saint Jacques
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée Saint Jacques
SDP RUNGIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3463667
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2026
Cuvée Saint Jacques de SDP RUNGIS

Présentation de la marque Cuvée Saint Jacques

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Saint Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers, Senia 327 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Cuvée Saint Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée Saint Jacques arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

SDP RUNGIS a également déposé les autres marques suivantes : GAI PECHEUR , JULES DARNIN , IMPEC EMBAL , TRIOOO DE CHIPS , LE POTAGER DE GRAND'MERE , MISS CAT , VALCOEUR , QUALIDOR , VALCOEUR , LE CHOIX


SDP RUNGIS, Société anonyme - 8 rue des Oliviers, Senia 327 - 94310 - ORLY - France - SIREN 307559021


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630091 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.