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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDN
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VOLTEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLTEN
SDN, SAS

Numéro de dépôt :
3573803
Date de dépôt :
29/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2028
VOLTEN de SDN

Présentation de la marque VOLTEN

Déposée le 29 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDN domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 677 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEDUBREUIL, M. DUBREUIL PAUL HENRI domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France.

La marque VOLTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTEN arrivera à expiration en date du 29 avril 2028.

SDN a également déposé les autres marques suivantes : VOLTEN , HYPERSUN


SDN, SAS - ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France - SIREN 501677652


GROUPEDUBREUIL, M. DUBREUIL PAUL HENRI - ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France


Inscription le 5 novembre 2008 - retrait partiel n°484563 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498853 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583657 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682501 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-05-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Installation, entretien et réparation de machines ; tous ces services concernent exclusivement le domaine des appareillages relatifs aux énergies renouvelables et leurs pièces détachées.