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Marques déposées par SDN
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HYPERSUN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYPERSUN
SDN

Numéro de dépôt :
4600972
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
HYPERSUN de SDN

Présentation de la marque HYPERSUN

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par SDN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYPERSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est SDN domicilié(e) Actipole 85 - 85170 - BELLEVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL SERVICES, Madame Juridique Service domicilié(e) Actipole 85 - 85170 - BELLEVIGNY - France.

La marque HYPERSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERSUN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.


SDN - Actipole 85 - 85170 - BELLEVIGNY - France


GROUPE DUBREUIL SERVICES, Madame Juridique Service - Actipole 85 - 85170 - BELLEVIGNY - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; ces produits étant exclusivement à destination des énergies renouvelables ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; ces produits étant exclusivement à destination des énergies renouvelables ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; ces services étant exclusivement à destination des énergies renouvelables.