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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDMS
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SDMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SDMS
SDMS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1697751
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2029

Présentation de la marque SDMS

Déposée le 17 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SDMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDMS domicilié(e) 761 Route de Valence, B.P. 4 - 38160 - SAINT-ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 502 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAUMONT, M. THIBON Laurent domicilié(e) Immeuble Eurennepolis, 4 Place Robert Schuman, B.P. 1529 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque SDMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SDMS arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

SDMS a également déposé les autres marques suivantes : SDMS CHAUDRONNERIE BLANCHE , CHAUDRONNERIE BLANCHE


SDMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 761 Route de Valence, B.P. 4 - 38160 - SAINT-ROMANS - France - SIREN 062502257


CABINET BEAUMONT, M. THIBON Laurent - Immeuble Eurennepolis, 4 Place Robert Schuman, B.P. 1529 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2140545 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2140545 - Publication au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401396 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502831 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699831 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Chaudronnerie, Remorques, Carrosserie, Constructions métalliques transportables, Constructions métalliques, cuves conteneurs métalliques, Cuvelages métalliques, Fermetures de récipients métalliques, Dalles métalliques, Réservoirs en métal, Tuyauteries métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.