Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDMO INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IZIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDMO INDUSTRIES domicilié(e) 12B rue de la Villeneuve - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 202 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque IZIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDMO INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 12B rue de la Villeneuve - 29200 - BREST - France - SIREN 548202985
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714562 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05
Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Logiciels (programmes enregistrés) de traitement et/ou de mise en forme et/ou de génération (création) de textes et/ou de données et/ou d'images. Logiciels (programmes enregistrés) de génération de textes et/ou de documentation technique et/ou promotionnelle. Logiciel de création de documentation technique multilingue ; logiciel de génération de documentation multilingue ; Logiciels (programmes enregistrés) de gestion de bases de données ;
Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels ; Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels (programmes enregistrés) de génération de textes et/ou de documentation technique et/ou promotionnelle, de logiciel de création de documentation technique multilingue, de logiciel de génération de documentation multilingue. Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels (programmes enregistrés) de génération de textes et/ou de documentation technique et/ou promotionnelle, de logiciel de création de documentation technique multilingue, de logiciel de génération de documentation multilingue ; Service de développement, conception, maintenance, mise à jour et/ou location de logiciels de gestion de bases de données.
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