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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDML
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L LAVAIL MTP
Marque expirée - Marque en non vigueur

L LAVAIL MTP
SAS SDML

Numéro de dépôt :
3551643
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/01/2018
L LAVAIL MTP de SDML

Présentation de la marque L LAVAIL MTP

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L LAVAIL MTP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDML domicilié(e) Siège : Route de Castelnaudary,31250 REVEL - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 800 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Piquemal et Associés domicilié(e) 5 Bd Lazare Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LAVAIL MTP est expirée depuis le 28 janvier 2018.

SDML a également déposé les autres marques suivantes : L LAVAIL , L LAVAIL LOC


SAS SDML - Siège : Route de Castelnaudary,31250 REVEL - 31250 - France - SIREN 600800155


SCP Piquemal et Associés - 5 Bd Lazare Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, manipulateurs industriels (machines).