Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C CLAIR DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDME domicilié(e) ESPACE VALENTINE, Bt B, 1 Montée de St Menet, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 730 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDME Patrice CARACATZANIS - France.
La marque C CLAIR DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDME (SARL) - ESPACE VALENTINE, Bt B, 1 Montée de St Menet, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 390730026
SDME Patrice CARACATZANIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Luminaires, appareils d'éclairage et ventilation.Meubles et mobilier
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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