Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CLAIR DIFFUSION
SDME (SARL)

Numéro de dépôt :
96648051
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque C CLAIR DIFFUSION

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CLAIR DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDME domicilié(e) ESPACE VALENTINE, Bt B, 1 Montée de St Menet, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 730 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDME Patrice CARACATZANIS - France.

La marque C CLAIR DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CLAIR DIFFUSION est expirée depuis le 23 octobre 2006.

SDME a également déposé les autres marques suivantes : Lowatt® Economic and environmental intelligence system , Fête des auto-entrepreneurs , VERILUX , BARBIER LUMINAIRE


SDME (SARL) - ESPACE VALENTINE, Bt B, 1 Montée de St Menet, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 390730026


SDME Patrice CARACATZANIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Luminaires, appareils d'éclairage et ventilation.Meubles et mobilier

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.