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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDMC
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LA MOUETTE CORSAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUETTE CORSAIRE
SDMC, SARL

Numéro de dépôt :
3863538
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
LA MOUETTE CORSAIRE de SDMC

Présentation de la marque LA MOUETTE CORSAIRE

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOUETTE CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDMC domicilié(e) 32 RUE DE L EMERAUDE - 35350 - ST MELOIR DES ONDES - France et immatriculée sous le numéro RCS enc our s .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDMC domicilié(e) 32 RUE DE L EMERAUDE - 35350 - ST MELOIR DES ONDES - France.

La marque LA MOUETTE CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUETTE CORSAIRE est expirée depuis le 5 septembre 2021.


SDMC, SARL - 32 RUE DE L EMERAUDE - 35350 - ST MELOIR DES ONDES - France - SIREN encours


SDMC - 32 RUE DE L EMERAUDE - 35350 - ST MELOIR DES ONDES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666353 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.