Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON COMITEPRIVE.COM
sdmc-shop.com, sas

Numéro de dépôt :
4329485
Date de dépôt :
15/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2027
MON COMITEPRIVE.COM de sdmc-shop.com

Présentation de la marque MON COMITEPRIVE.COM

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sdmc-shop.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON COMITEPRIVE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sdmc-shop.com domicilié(e) 30 bis rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 084 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Samera LEROY domicilié(e) 30 RUE du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.

La marque MON COMITEPRIVE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON COMITEPRIVE.COM arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.


sdmc-shop.com, sas - 30 bis rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France - SIREN 814084034


Mme. Samera LEROY - 30 RUE du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).