Marque expirée - Marque en non vigueur
LA ROUTE GITANE
Numéro de dépôt :
3467749
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016
Présentation de la marque LA ROUTE GITANE
Déposée le 5 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE GITANE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE GITANE est expirée depuis le 5 décembre 2016.
SDM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02