Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPYMARIAGE
SARL SDM

Numéro de dépôt :
3178258
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
05/08/2012
HAPPYMARIAGE de SDM

Présentation de la marque HAPPYMARIAGE

Déposée le 5 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « HAPPYMARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDM domicilié(e) 31 Rue Paul Lafargue,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 934 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET Avocat domicilié(e) 126 Rue Royale , BP 175,59009 LILLE CEDEX - 59009 - France.

La marque HAPPYMARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPYMARIAGE est expirée depuis le 5 août 2012.

SDM a également déposé les autres marques suivantes : ARATEL LE TELEPHONE EN PERMANCE , GANTS I-GLOVE , Dom'Call , GYPSY CONNECTION , SONS DU MONDE , LA ROUTE GITANE , SAMPA Salon du Mariage & du Pacs , LA ROUTE DES GITANS , SDM DOMICILIATION & SERVICES AUX ENTREPRISES , FRANCILIENNE DE DOMICILIATION


SARL SDM - 31 Rue Paul Lafargue,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 441934163


Martine RICOUART MAILLET Avocat - 126 Rue Royale , BP 175,59009 LILLE CEDEX - 59009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Agence de presse et d'informations. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; messagerie électronique. Services de communication par tous moyens téléinformatiques, par vidéographique interactive, et particulier sur terminaux périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéo-phone, visiophone et vidéoconférence ; diffusion de programmes multimédia, (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixe ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations dans le domaine multimédia, notamment par réseaux Internet, Intranet, Extranet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.