Présentation de la marque DEVELOPPEMENT MODERNE SDM
Déposée le 15 mai 1996 par la société SDM SOCIETE DEVELOPPEMENT MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEVELOPPEMENT MODERNE SDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la société SDM SOCIETE DEVELOPPEMENT MODERNE domicilié(e) 79, avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 680 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque DEVELOPPEMENT MODERNE SDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVELOPPEMENT MODERNE SDM est expirée depuis le 15 mai 2006.
SDM SOCIETE DEVELOPPEMENT MODERNE - 79, avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 352680094
CABINET DEGRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; supports de données magnétiques et optiques; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés); appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique; modems; lunettes et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. . Malles, mallettes et valises; sacs à main, de plage, de voyage, d'écoliers; bourses, bourses en mailles non en métaux précieux; étuis en cuir pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir; trousses et coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; articles de bourrellerie; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes; fourreaux de parapluie ; fouets et sellerie. . Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures,gants, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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