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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDM PROTECT
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TRANSWAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSWAY
SDM PROTECT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3088573
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2031

Présentation de la marque TRANSWAY

Déposée le 13 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDM PROTECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDM PROTECT domicilié(e) 3 Route d'Alex, 01100 BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 327 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France.

La marque TRANSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSWAY arrivera à expiration en date du 13 mars 2031.


SDM PROTECT, Société par Actions Simplifiée - 3 Route d'Alex, 01100 BELLIGNAT - France - SIREN 438327215


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, Mme GERARD Elisa - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France


Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332717 - Publication au BOPI 2001-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2010 n°2454712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2020 n°2762161 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15

Matériaux de construction métal liques, cloisons, barrières, séparations, portillons, poteaux, balises, chaînes métalliques. Chaînes de signalisation, de balisage, de délimitation ; disques, plaques et rubans de signalisation ; éléments constitutifs de chaînes de signalisation ; dispositifs de fermeture de barrières d'accès et de portails électriques et électroniques. Matériaux de construction non métalliques, cloisons, barrières, séparations, portillons, poteaux, balises, chaînes non métalliques. Piquets et socles pour mises en place de chaînes de signalisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.