Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SDIS 54
/
SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE
SDIS 54, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4075085
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2024
SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE de SDIS 54

Présentation de la marque SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE

Déposée le 4 mars 2014 par la société SDIS 54 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société SDIS 54 domicilié(e) 27 A rue du Cardinal Mathieu - 54043 - NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 285 400 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDIS 54, M. Directeur Départemental domicilié(e) 27 A rue du Cardinal Mathieu - 54043 - NANCY CEDEX - France.

La marque SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPEURS-POMPIERS MEURTHE ET MOSELLE est expirée depuis le 4 mars 2024.


SDIS 54, Etablissement public - 27 A rue du Cardinal Mathieu - 54043 - NANCY CEDEX - France - SIREN 285400016


SDIS 54, M. Directeur Départemental - 27 A rue du Cardinal Mathieu - 54043 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Vêtements, chaussures, chapellerie.