Déposée le 23 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Comptoirs-fermiers.fr »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDIA domicilié(e) 2 bis de la république - 80200 - DEVISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 299 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDIA domicilié(e) 2 bis de la république - 80200 - DEVISE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDIA, SARL - 2 bis de la république - 80200 - DEVISE - France - SIREN 490299682
SDIA - 2 bis de la république - 80200 - DEVISE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; gelées, confitures et compotes issues de la ferme ou élaborées à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, lait et produits laitiers issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre issu de la ferme ou élaboré à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; charcuterie et salaisons issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel issu de la ferme ou élaboré à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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