Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « X'SPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDI domicilié(e) Zone industrielle de Taverny, 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 371 784 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDI, Mme. NICOLE SENECAL domicilié(e) Zone industrielle de Taverny, 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France.
La marque X'SPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDI, SAS - Zone industrielle de Taverny, 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 371784007
SDI, Mme. NICOLE SENECAL - Zone industrielle de Taverny, 8 rue Constantin Pecqueur - 95150 - TAVERNY - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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