Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEMARQ'LITERIE
SDG, SAS

Numéro de dépôt :
4311159
Date de dépôt :
30/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEMARQ\'LITERIE de SDG

Présentation de la marque DEMARQ'LITERIE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMARQ'LITERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDG domicilié(e) 1 RUE ALEXANDRE II - 33210 - LANGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 865 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDG, M. REGINALD HOWEL domicilié(e) 1 rue Alexandre II - 33210 - LANGON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

SDG a également déposé les autres marques suivantes : ROBYN , CAR A PASTA LA BOUTIQUE ITALIENNE , DES MARQUES LITERIE


SDG, SAS - 1 RUE ALEXANDRE II - 33210 - LANGON - France - SIREN 822865002


SDG, M. REGINALD HOWEL - 1 rue Alexandre II - 33210 - LANGON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet total n°727882 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).