Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ANGE ET DEMON
SDF SANAÏTIS Isabelle - SOUVIGNET Isabelle
Numéro de dépôt :
3096517
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ANGE ET DEMON
Déposée le 23 avril 2001 par la société SDF SANAÏTIS Isabelle - SOUVIGNET Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANGE ET DEMON »
Le déposant est la société SDF SANAÏTIS Isabelle - SOUVIGNET Isabelle domicilié(e) ANGE ET DÉMON, 16 Rue BOURGNEUF, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 374 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDF SANAÏTIS - SOUVIGNET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDF SANAÏTIS Isabelle - SOUVIGNET Isabelle - ANGE ET DÉMON, 16 Rue BOURGNEUF, 42300 ROANNE - France - SIREN 433374881
SDF SANAÏTIS - SOUVIGNET - France
Inscription le 1 août 2002 - Rejet total n°350843 - Publication au BOPI 2002-08-01
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Cuir et imitations du cuir produits en ces matières, non - Cuir et imitations du cuir produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. - Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ANGE ET DEMON"
