Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CELIMENE COUTURE
SDF MICO-VENEL

Numéro de dépôt :
95563655
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
PEZENAS

Présentation de la marque CELIMENE COUTURE

Déposée le 14 mars 1995 par SDF MICO-VENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CELIMENE COUTURE »

Le déposant est SDF MICO-VENEL, domicilié(e) 4 Rue Conté, 34120 Pezenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDF MICO - VENEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SDF MICO-VENEL - 4 Rue Conté, 34120 Pezenas - France


SDF MICO - VENEL - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305426 - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 2000-08-14

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de tables Dentelles et Broderies rubans et lacets, boutons crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.