Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecodis
SDEB, SA

Numéro de dépôt :
3940016
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
ecodis de SDEB

Présentation de la marque ecodis

Déposée le 10 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SDEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ecodis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDEB domicilié(e) Zone industrielle, Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 216 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDEB, M. Le Gars Didier domicilié(e) Zone industrielle, Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France.

La marque ecodis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecodis est expirée depuis le 10 août 2022.


SDEB, SA - Zone industrielle, Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France - SIREN 429216310


SDEB, M. Le Gars Didier - Zone industrielle, Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 23 avril 2013 - Rejet partiel n°599554 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.