Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) SDEB ECODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OH les Bio Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDEB ECODIS domicilié(e) Zone de Kerboulard, rue Galilée - 56250 - Saint Nolff - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECODIS SDEB, M. Didier Le Gars domicilié(e) Zone de Kerboulard - 56250 - Saint Nolff - France.
La marque OH les Bio Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDEB ECODIS, SA - Zone de Kerboulard, rue Galilée - 56250 - Saint Nolff - France
ECODIS SDEB, M. Didier Le Gars - Zone de Kerboulard - 56250 - Saint Nolff - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
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