Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Potagère
SDEB ECODIS, SA

Numéro de dépôt :
4308634
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2026
La Belle Potagère de SDEB ECODIS

Présentation de la marque La Belle Potagère

Déposée le 19 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SDEB ECODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Belle Potagère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDEB ECODIS domicilié(e) ZA de Kerboulard, 2 rue Galilée - 56250 - SAINT NOLFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECODIS SDEB, M. Le Gars Didier domicilié(e) CHEMIN Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France.

La marque La Belle Potagère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Potagère arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

SDEB ECODIS a également déposé les autres marques suivantes : Dégrip'tout , LA DROGUERIE ECO , OH les Bio Fruits , Oh les Bio légumes , ALDIS , FLOWER VOLUME NATURE , La Droguerie eco , By Venga , LA DROGUERIE ECOPRATIQUE


SDEB ECODIS, SA - ZA de Kerboulard, 2 rue Galilée - 56250 - SAINT NOLFF - France


ECODIS SDEB, M. Le Gars Didier - CHEMIN Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Animaux vivants ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.