Déposée le 19 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SDEB ECODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Belle Potagère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDEB ECODIS domicilié(e) ZA de Kerboulard, 2 rue Galilée - 56250 - SAINT NOLFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECODIS SDEB, M. Le Gars Didier domicilié(e) CHEMIN Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France.
La marque La Belle Potagère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308634.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDEB ECODIS, SA - ZA de Kerboulard, 2 rue Galilée - 56250 - SAINT NOLFF - France
ECODIS SDEB, M. Le Gars Didier - CHEMIN Zone de Kerboulard - 56250 - SAINT NOLFF - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Animaux vivants ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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