Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T&B MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque T&B MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDE, Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 300426046
CABINET NUSS, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; torchons, gants de ménage, chiffons de nettoyage, corbeilles à usage alimentaire non en métaux précieux, dessous de fers à repasser, housses pour planches à repasser, dessous-de-plats (ustensiles de table), torchons (chiffons) pour épousseter, torchons (chiffons) de nettoyage, essuie-meubles, nécessaires de toilettes, serpillères, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; dépoussiéreurs non électriques, balais, étendoirs à linge, cuviers à lessive, séchoirs à lessive, pinces à linge, planches à laver, planches à repasser ; boîtes à savon, porte-savon, distributeurs de savon, porte-éponges, anneaux et barres porte-serviettes, distributeurs de papier hygiénique, porte-rouleaux pour papier hygiénique, brosses de toilette, supports de brosses de toilette, poubelles, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, déchets de laine pour le nettoyage ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums ; instruments d'arrosage, arrosoirs, bacs à fleurs, cache-pot non en papier, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), gants de jardinage ; gants de ménage, maniques ; tire-bottes, chausse-pieds, cornes à chaussures, brosses à chaussures, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures ; boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à coton-tige, boîtes à thé, boîtes en verre ; cabarets (plateaux à servir), dessous-de-plat (ustensiles de table), porte-cure-dents, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, ronds de serviettes, sacs isothermes, moules à glaçons, ouvre-bouteilles, décapsuleurs, pailles pour la dégustation des boissons, bâtonnets pour cocktails ; verre en poudre pour la décoration ; verrerie, à savoir : mosaïques en verre non pour la construction, flacons ; porcelaine et faïence ; vaisselle, vaisselle jetable, vaisselle en mélamine, assiettes, assiettes jetables, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, nécessaires et accessoires pour pique-niques (vaisselle), bidons (gourdes), récipients à boire, récipients calorifuges, bouteilles, bouteilles isolantes et réfrigérantes, becs verseurs, bocaux, bols, bonbonnes, bonbonnières, carafes, chopes à bière, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), cruches, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, gamelles, coupes à fruits, filtres à café non électriques, services à café, couvercles de pots, jattes, planches à découper pour la cuisine, louches de cuisine, légumiers, mélangeurs manuels (shakers), moulins à usage domestique à main, pelles (accessoires de table), corbeilles à pain, planches à pain, passoires, pelles à tartes, pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique, plateaux à usage domestique en papier, plats, couvercles de plats, plats en papier, poivriers, saladiers, salières, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières, cosys pour théières, verres à boire, verres (récipients) ; vases ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues et statuettes en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre ;
Tissus ; étoffes, matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (matières textiles), tissus pour la lingerie, matières plastiques (succédanés du tissu), tissus pour chaussures, tissu de doublure, tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus de coton, cotonnades, crêpe (tissu), crépon, damas (étoffe), feutre, flanelle (tissu), frise (étoffe), toile, toiles à fromage, gaze (tissu), jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, marabout (étoffe), moleskine (tissu), non-tissés (textile), tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissu), tricots (tissus), tulles, velours, zéphyr (tissu) ; linge de maison ; tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles ; tissus d'ameublement, revêtements de meubles en matières textiles, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, moustiquaires ; linge de lit, literie (linge), jetés de lit, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), couettes, enveloppes de matelas, toile à matelas, draps, housses pour coussins, housses d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), plaids ; linge de table, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), serviettes de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles non en papier, essuie-verres, tapis de table, chemins de table, sets de table non en papier, ronds de table non en papier, dessous de carafes (linge de table) ; bannières, étiquettes en tissu, fanions non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement, draps de bain, draps de plage, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes à démaquiller en matières textiles, gants de toilette, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, portières (rideaux) ; housses pour abattants de toilettes ; mouchoirs de poche en matières textiles ; coiffes de chapeaux ;
Vêtements, articles d'habillement, vêtements de dessus, vêtements confectionnés, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, habits imperméables, fourrures (vêtements), jerseys (vêtements), tricots (vêtements), pull-overs, chemises, empiècements de chemise, chemisettes, robes, jupes, jupes-shorts, tee-shirts, pantalons, leggins (pantalons), manteaux, vestes, gabardines (vêtements), vareuses, pèlerines, paletots, parkas, costumes, pardessus, gilets, blouses, calottes, capuchons (vêtements), chandails, chasubles, combinaisons (vêtements), ponchos, maillots, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tabliers (vêtements), gants (habillement), gants de ski, mitaines, manchettes (habillement), sous-vêtements, lingerie de corps, caleçons de bains, maillots de bain, costumes de bain, caleçons, slips, culottes, culottes pour bébés, soutien-gorge, collants, bas, chaussettes ; chaussures, bottes, bottes de pluie, bottines, brodequins, sandales, sandales de bain, souliers, souliers de bain, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles ; chapellerie, chapeaux, coiffes, coiffures (chapellerie), toques, bonnets de bain, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bérets, bonneterie, bonnets, bonnets de douche, casquettes, visières (chapellerie), couvre-oreilles (habillement) ; bavettes non en papier, bavoirs non en papier ; bandanas (foulards), boas (tours de cou), châles, écharpes, étoles (fourrures), foulards, voiles (vêtements), cravates, cols, cache-col, faux-cols ; bretelles, ceintures (habillement), ceintures, porte-monnaie (habillement) ; chancelières non chauffées électriquement ; supports-chaussettes ; masques pour dormir ; pochettes (habillement).
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