Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4010278
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
Marque en couleurs, figurative de SDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010278.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2023.

SDE a également déposé les autres marques suivantes : çà et là , SCANAREL , ÇA ET LÀ Alsace , LITTLE ADL , HOME DESTOCK , TOUCH'N BUY , A.R. Analyse Relationnelle , ÇA ET LÀ … Régions , ACCENT , decotextile


SDE, Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 300426046


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Tissus ; étoffes, matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (matières textiles), tissus pour la lingerie, matières plastiques (succédanés du tissu), tissus pour chaussures, tissu de doublure, tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus de coton, cotonnades, crêpe (tissu), crépon, damas (étoffe), feutre, flanelle (tissu), frise (étoffe), toile, toiles à fromage, gaze (tissu), jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, marabout (étoffe), moleskine (tissu), non-tissés (textile), tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissu), tricots (tissus), tulles, velours, zéphyr (tissu) ; linge de maison ; tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles ; tissus d'ameublement, revêtements de meubles en matières textiles, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, moustiquaires ; linge de lit, literie (linge), jetés de lit, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), couettes, enveloppes de matelas, toile à matelas, draps, housses pour coussins, housses d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), plaids ; linge de table, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), serviettes de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles non en papier, essuie-verres, tapis de table, chemins de table, sets de table non en papier, ronds de table non en papier, dessous de carafes (linge de table) ; bannières, étiquettes en tissu, fanions non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement, draps de bain, draps de plage, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes à démaquiller en matières textiles, gants de toilette, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, portières (rideaux) ; housses pour abattants de toilettes ; mouchoirs de poche en matières textiles ; coiffes de chapeaux ;

Vêtements, articles d'habillement, vêtements de dessus, vêtements confectionnés, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, habits imperméables, fourrures (vêtements), jerseys (vêtements), tricots (vêtements), pull-overs, chemises, empiècements de chemise, chemisettes, robes, jupes, jupes-shorts, tee-shirts, pantalons, leggins (pantalons), manteaux, vestes, gabardines (vêtements), vareuses, pèlerines, paletots, parkas, costumes, pardessus, gilets, blouses, calottes, capuchons (vêtements), capuches (vêtements), chandails, chasubles, combinaisons (vêtements), ponchos, maillots, pyjamas, gigoteuses (vêtements), robes de chambre, peignoirs, tabliers (vêtements), gants (habillement), gants de ski, mitaines, manchettes (habillement), sous-vêtements, lingerie de corps, caleçons de bains, maillots de bain, costumes de bain, caleçons, slips, culottes, culottes pour bébés, soutien-gorge, collants, bas, chaussettes ; chaussures, bottes, bottes de pluie, bottines, brodequins, sandales, sandales de bain, souliers, souliers de bain, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles ; chapellerie, chapeaux, coiffes, coiffures (chapellerie), toques, bonnets de bain, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bérets, bonneterie, bonnets, bonnets de douche, casquettes, visières (chapellerie), couvre-oreilles (habillement) ; bavettes non en papier, bavoirs non en papier ; bandanas (foulards), boas (tours de cou), châles, écharpes, étoles (fourrures), foulards, voiles (vêtements), cravates, cols, cache-col, faux-cols ; bretelles, ceintures (habillement), ceintures, porte-monnaie (habillement) ; chancelières non chauffées électriquement ; supports-chaussettes ; masques pour dormir ; pochettes (habillement) ;

Jeux, jouets, jeux de société, jeux de table, jouets pour animaux domestiques, balles et ballons de jeu, boules de jeu, billes pour jeux, cartes à jouer, cerfs-volants, chevaux à bascule (jouets), biberons de poupées, blocs de construction (jouets), jeux de construction, jeux de dames, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux d' échecs, fléchettes, masques de carnaval, hochets, jetons pour jeux, machines de jeux vidéo, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), peluches (jouets), pistolets (jouets), poupées, puzzles, quilles (jeu), punching-balls, toupies (jouets), véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets) ; attrapes (farces), bonbons à pétards, bulles de savon (jouets), capsules fulminantes (jouets), objets de cotillon, chapeaux de cotillon en papier, confettis ; balançoires, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), toboggan (jeu) ; billets à gratter pour jeux de loterie ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), raquettes, skis, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, arcs de tir, armes d'escrime, bicyclettes fixes d'entraînement, cannes à pêche, cibles, appareils de culture physique, filets (articles de sport), tables pour football de salon, gants (accessoires de jeux), appareils de gymnastique, patins à glace, patins à roulettes , planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surf, tables pour tennis de table, tables de billard, queues de billard, billes de billard, traîneaux (articles de sport), trampolines, trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), slips de soutien pour sportifs (articles de sport) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, porte-bougies pour arbres de Noël, clochettes pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël.