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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE
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LE PETIT NAPPERON ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT NAPPERON ROUGE
SDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93496442
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque LE PETIT NAPPERON ROUGE

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT NAPPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE PETIT NAPPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT NAPPERON ROUGE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

SDE a également déposé les autres marques suivantes : çà et là , SCANAREL , ÇA ET LÀ Alsace , LITTLE ADL , HOME DESTOCK , TOUCH'N BUY , A.R. Analyse Relationnelle , ÇA ET LÀ … Régions , ACCENT , decotextile


SDE, Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 300426046


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253777 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 25 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382453 - Publication au BOPI 2003-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400924 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544029 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Inscription le 17 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614993 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-17

Tissus d'ameublement, rideaux; couvertures de lit, courtepointes, plaids, couvre-lits, couvre-pieds, édredons, enveloppes de matelas; draps, taies d'oreillers; couvertures de table, chemins de table, dessus de table; nappes en matières textiles ou en matières plastiques, nappes en toiles cirées; sets de table, dessous de plats, napperons; serviettes de table; essuie-verres, essuie-mains, torchons, maniques; mouchoirs; serviettes de toilette, draps de bain, gants de toilette