Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOTEXTILE PRO
SDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4349362
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2027
DECOTEXTILE PRO de SDE

Présentation de la marque DECOTEXTILE PRO

Déposée le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECOTEXTILE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DECOTEXTILE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOTEXTILE PRO arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

SDE a également déposé les autres marques suivantes : çà et là , SCANAREL , ÇA ET LÀ Alsace , LITTLE ADL , HOME DESTOCK , TOUCH'N BUY , A.R. Analyse Relationnelle , ÇA ET LÀ … Régions , ACCENT , decotextile


SDE, Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 300426046


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; torchons, torchons (chiffons) pour épousseter, gants de ménage, chiffons de nettoyage, corbeilles à usage alimentaire non en métaux précieux, dessous de fers à repasser, housses pour planches à repasser, dessous-de-plats (ustensiles de table), torchons (chiffons) pour épousseter, torchons (chiffons) de nettoyage, essuie-meubles, nécessaires de toilettes, serpillères, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; dépoussiéreurs non électriques, balais, étendoirs à linge, cuviers à lessive, séchoirs à lessive, pinces à linge, planches à laver, planches à repasser ; boîtes à savon, porte-savon, distributeurs de savon, porte-éponges, anneaux et barres porte-serviettes, distributeurs de papier hygiénique, porte-rouleaux pour papier hygiénique, brosses de toilette, supports de brosses de toilette, poubelles, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, déchets de laine pour le nettoyage ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums ; instruments d'arrosage, arrosoirs, bacs à fleurs, cache-pot non en papier, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), gants de jardinage ; gants de ménage, maniques ; tire-bottes, chausse-pieds, cornes à chaussures, brosses à chaussures, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures ; boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boites à coton-tige, boîtes à thé, boîtes en verre ; cabarets (plateaux à servir), dessous-de-plat (ustensiles de table), porte-cure-dents, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, ronds de serviettes, sacs isothermes, moules à glaçons, ouvre-bouteilles, décapsuleurs, pailles pour la dégustation des boissons, bâtonnets pour cocktails ; verre en poudre pour la décoration ; verrerie, à savoir : mosaïques en verre non pour la construction, flacons ; porcelaine et faïence ; vaisselle, vaisselle jetable, vaisselle en mélamine, assiettes, assiettes jetables, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, nécessaires et accessoires pour pique-niques (vaisselle), bidons (gourdes), récipients à boire, récipients calorifuges, bouteilles, bouteilles isolantes et réfrigérantes, becs verseurs, bocaux, bols, bonbonnes, bonbonnières, carafes, chopes à bière, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), cruches, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, gamelles, coupes à fruits, filtres à café non électriques, services à café, couvercles de pots, jattes, planches à découper pour la cuisine, louches de cuisine, légumiers, mélangeurs manuels (shakers), moulins à usage domestique à main, pelles (accessoires de table), corbeilles à pain, planches à pain, passoires, pelles à tartes, pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique, plateaux à usage domestique en papier, plats, couvercles de plats, plats en papier, poivriers, saladiers, salières, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières, cosys pour théières, verres à boire, verres (récipients) ; vases ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues et statuettes en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre ;

Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus pour la lingerie, matières plastiques (succédanés du tissu), tissus pour chaussures, tissu de doublure, toiles à fromage, gaze (tissu), couettes, enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles non en papier, essuie-verres, étiquettes en tissu, linge de bain à l'exception de l'habillement, draps de bain, draps de plage, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes à démaquiller en matières textiles, gants de toilette, mouchoirs de poche en matières textiles ; coiffes de chapeaux ;

Descentes de bain (tapis), carpettes, tapis, tapis de bain, tapis de cuisine, tentures murales non en matières textiles ;

Vente en ligne, vente au détail, vente en gros, vente par correspondance de linge de bain, de coussins, de bougies, de vaisselle, de couverts, d'appareils de production de vapeur, de cuisson, de sacs, valises, de maroquinerie, de parapluies, d'objets de décoration (meubles), de meubles, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de verrerie, de vêtements, chaussures, chapellerie, de tapis, paillassons ; services de vente aux enchères, notamment sur un réseau informatique, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achat ; systématisation de données dans un fichier central ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; relations publiques ; sondages d'opinion ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par correspondance, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, analyse du prix de revient, aide à la direction des affaires, expertises en affaires, consultations pour la direction des affaires, études de marchés.