Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA ET LÀ Paris
SDE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3934727
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2022
ÇA ET LÀ Paris de SDE

Présentation de la marque ÇA ET LÀ Paris

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ÇA ET LÀ Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDE domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ÇA ET LÀ Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA ET LÀ Paris est expirée depuis le 16 juillet 2022.

SDE a également déposé les autres marques suivantes : çà et là , SCANAREL , ÇA ET LÀ Alsace , LITTLE ADL , HOME DESTOCK , TOUCH'N BUY , A.R. Analyse Relationnelle , ÇA ET LÀ … Régions , ACCENT , decotextile


SDE, Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 300426046


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Boîtes en métal, boîtes en métaux communs, boîtes aux lettres métalliques, bahuts (coffres) métalliques, coffres métalliques, corbeilles métalliques, récipients d'emballage en métal, réservoirs en métal, objets d'art en métaux communs, bustes en métaux communs, figurines (statuettes) en métaux communs, statues et statuettes en métaux communs, enseignes en métal.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (métaux précieux et leurs alliages), à savoir : figurines (statuettes) en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, articles de bijouterie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), parures (bijouterie), breloques, épingles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, montres, bracelets de montres, chaînes de montres, pendules (horlogerie), réveille-matin, cadrans solaires, chronographes (montres), chronomètres, ; objets d'arts en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates ; médailles, médaillons (bijouterie), porte-clefs de fantaisie.

Linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, essuie-mains en papier, napperons en papier, bavoirs en papier, ronds de table en papier, mouchoirs de poche en papier, rideaux en papier, dessous de chopes à bière ; patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, modèles de broderie ; papier, éphémérides ; papier d'emballage ; fournitures scolaires, instruments d'écriture, affiches, aquarelles, ardoises pour écrire, autocollants, (articles de papeterie), blocs (papeterie), brochures, cahiers, carnets, cartes, classeurs (articles de bureau), crayons, porte-crayons, chemises pour documents, enveloppes (papeterie), images, impressions, livres, lithographies, marques pour livres, plumes à écrire, pochettes pour passeports, règles à dessiner, sous-main, stylos, trousses à dessin ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; papier d'emballage ; pinces à billets ; corbeilles à courrier ; figurines (statuettes) en papier mâché.

Cuir et imitations du cuir, similicuir ; malles et valises, coffres de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), mallettes, mallettes pour documents, cartables, porte-documents, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de sport, sacs de voyages, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, gibecières, havresacs, filets à provisions, réticules (sacs à main) ; sacoches pour porter les enfants, écharpes pour porter les bébés, sacs kangourou (porte-bébés) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, caisses en cuir ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée ; parapluies et parasols, ombrelles, cannes, cannes de parapluies, fourreaux de parapluies ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés ; moleskine (imitation du cuir) ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; fouets et sellerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; dépoussiéreurs non électriques, balais, essoreuses de balais à franges, étendoirs à linge, cuviers à lessive, séchoirs à lessive, pinces à linge, planches à laver, planches à repasser ; boîtes à savon, porte-savon, distributeurs de savon, porte-éponges, anneaux et barres porte-serviettes, distributeurs de papier hygiénique, porte-rouleaux pour papier hygiénique, brosses de toilette, supports de brosses de toilette, poubelles, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, torchons (chiffons) pour épousseter, déchets de laine pour le nettoyage ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums ; instruments d'arrosage, arrosoirs, bacs à fleurs, cache-pot non en papier, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), gants de jardinage ; gants de ménage, maniques ; tire-bottes, chausse-pieds, cornes à chaussures, brosses à chaussures, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures ; boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boites à coton-tige, boîtes à thé, boîtes en verre ; cabarets (plateaux à servir), dessous-de-plat (ustensiles de table), porte-cure-dents, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, ronds de serviettes, sacs isothermes, moules à glaçons, ouvre-bouteilles, décapsuleurs, pailles pour la dégustation des boissons, bâtonnets pour cocktails ; verre en poudre pour la décoration ; verrerie, à savoir : mosaïques en verre non pour la construction, flacons ; porcelaine et faïence ; vaisselle, vaisselle jetable, vaisselle en mélamine, assiettes, assiettes jetables, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques, nécessaires et accessoires pour pique-niques (vaisselle), bidons (gourdes), récipients à boire, récipients calorifuges, bouteilles, bouteilles isolantes et réfrigérantes, becs verseurs, bocaux, bols, bonbonnes, bonbonnières, carafes, chopes à bière, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), cruches, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, gamelles, coupes à fruits, filtres à café non électriques, services à café, couvercles de pots, jattes, planches à découper pour la cuisine, louches de cuisine, légumiers, mélangeurs manuels (shakers), moulins à usage domestique à main, pelles (accessoires de table), corbeilles à pain, planches à pain, passoires, pelles à tartes, pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique, plateaux à usage domestique en papier, plats, couvercles de plats, plats en papier, poivriers, saladiers, salières, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières, cosys pour théières, verres à boire, verres (récipients) ; vases ; aquariums d'appartement ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues et statuettes en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre.

Tissus ; étoffes, matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (matières textiles), tissus pour la lingerie, matières plastiques (succédanés du tissu), tissus pour chaussures, tissu de doublure, tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus de coton, cotonnades, crêpe (tissu), crépon, damas (étoffe), feutre, flanelle (tissu), frise (étoffe), toile, toiles à fromage, gaze (tissu), jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, marabout (étoffe), moleskine (tissu), non-tissés (textile), tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissu), tricots (tissus), tulles, velours, zéphyr (tissu) ; linge de maison ; tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles ; tissus d'ameublement, revêtements de meubles en matières textiles, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, moustiquaires ; linge de lit, literie (linge), jetés de lit, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), couettes, enveloppes de matelas, toile à matelas, draps, housses pour coussins, housses d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), plaids ; linge de table, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), serviettes de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles non en papier, essuie-verres, tapis de table, chemins de table, sets de table non en papier, ronds de table non en papier, dessous de carafes (linge de table) ; bannières, étiquettes en tissu, fanions non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement, draps de bain, draps de plage, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes à démaquiller en matières textiles, gants de toilette, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, portières (rideaux) ; housses pour abattants de toilettes ; mouchoirs de poche en matières textiles ; coiffes de chapeaux.

Vêtements, articles d'habillement, vêtements de dessus, vêtements confectionnés, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, habits imperméables, fourrures (vêtements), jerseys (vêtements), tricots (vêtements), pull-overs, chemises, empiècements de chemise, chemisettes, robes, jupes, jupes-shorts, tee-shirts, pantalons, leggins (pantalons), manteaux, vestes, gabardines (vêtements), vareuses, pèlerines, paletots, parkas, costumes, pardessus, gilets, blouses, calottes, capuchons (vêtements), chandails, chasubles, combinaisons (vêtements), ponchos, maillots, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tabliers (vêtements), gants (habillement), gants de ski, mitaines, manchettes (habillement), sous-vêtements, lingerie de corps, caleçons de bains, maillots de bain, costumes de bain, caleçons, slips, culottes, culottes pour bébés, soutien-gorge, collants, bas, chaussettes ; chaussures, bottes, bottes de pluie, bottines, brodequins, sandales, sandales de bain, souliers, souliers de bain, chaussons, pantoufles, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles ; chapellerie, chapeaux, coiffes, coiffures (chapellerie), toques, bonnets de bain, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bérets, bonneterie, bonnets, bonnets de douche, casquettes, visières (chapellerie), couvre-oreilles (habillement) ; bavettes non en papier, bavoirs non en papier ; bandanas (foulards), boas (tours de cou), châles, écharpes, étoles (fourrures), foulards, voiles (vêtements), cravates, cols, cache-col, faux-cols ; bretelles, ceintures (habillement), ceintures, porte-monnaie (habillement) ; chancelières non chauffées électriquement ; supports-chaussettes ; masques pour dormir ; pochettes (habillement).

Jeux, jouets, jeux de société, jeux de table, jouets pour animaux domestiques, balles et ballons de jeu, boules de jeu, billes pour jeux, cartes à jouer, cerfs-volants, chevaux à bascule (jouets), biberons de poupées, blocs de construction (jouets), jeux de construction, jeux de dames, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux d'échecs, fléchettes, masques de carnaval, hochets, jetons pour jeux, machines de jeux vidéo, marionnettes, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), peluches (jouets), pistolets (jouets), poupées, puzzles, quilles (jeu), punching-balls, toupies (jouets), véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets) ; attrapes (farces), bonbons à pétards, bulles de savon (jouets), capsules fulminantes (jouets), objets de cotillon, chapeaux de cotillon en papier, confettis ; balançoires, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), toboggan (jeu) ; billets à gratter pour jeux de loterie ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), raquettes, skis, housses spécialement conçus pour skis et planches de surf, arcs de tir, armes d'escrime, bicyclettes fixes d'entraînement, cannes à pêche, cibles, appareils de culture physique, filets (articles de sport), tables pour football de salon, gants (accessoires de jeux), appareils de gymnastique, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surf, tables pour tennis de table, tables de billard, queues de billard, billes de billard, traîneaux (articles de sport), trampolines, trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), slips de soutien pour sportifs (articles de sport) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, porte-bougies pour arbres de Noël, clochettes pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël.