Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SDE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PETIT NAPPERON ROUGE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDE SA domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NAPPERON ROUGE est expirée depuis le 29 février 2020.
SDE SA, Société Anonyme - 13 rue du Maréchal Lefebvre - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 300426046
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 5 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347052 - Publication au BOPI 2002-06-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement avec limitation le 22 octobre 2009 n°2421245 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22
Rideaux en papier, en matières textiles ou en matières plastiques. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tissus d'ameublement, couvertures de lit, courtepointes, plaids, couvre-lits, couvre-pieds, édredons, enveloppes de matelas ; draps, taies d'oreillers, couvertures de table, chemins de table, dessus de table, nappes en matières textiles ou en matières plastiques, nappes en toiles cirées, sets de table, napperons, serviettes de tables, essuie-verres, essuie-mains, mouchoirs, serviettes de toilette, draps de bain, gants de toilette, taies de traversins, housses de couettes, serviettes invités, draps de plage. Peignoirs, foulards, pointes, carrés, écharpes, étoles, châles et cravates, blouses, tabliers (vêtements), paréos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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