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Marques déposées par la société SDD (S.A
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DUC DE MARCHIPONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE MARCHIPONT
SDD (S.A)

Numéro de dépôt :
96633246
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque DUC DE MARCHIPONT

Déposée le 19 juin 1996 par la société SDD (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « DUC DE MARCHIPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société SDD (S.A domicilié(e) Rue Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 993 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDD - France.

La marque DUC DE MARCHIPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MARCHIPONT est expirée depuis le 19 juin 2006.

SDD (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BEER LOVERS , CHAPARRAL , R et J Leman , DELIROSE


SDD (S.A) - Rue Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France - SIREN 303993109


SDD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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