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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDCLR “ Orcalys ”au capital de 60 000 euros
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ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS
SDCLR “ Orcalys ” SAS au capital de 60 000 euros

Numéro de dépôt :
3347878
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS de SDCLR “ Orcalys ”au capital de 60 000 euros

Présentation de la marque ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS

Déposée le 9 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDCLR “ Orcalys ”au capital de 60 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDCLR “ Orcalys ”au capital de 60 000 euros domicilié(e) 10, Route de sens,10190 ESTISSAC - 10190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 163 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDCLR “ Orcalys ” SAS au capital de 60 000 euros domicilié(e) 10, Route de sens,10190 ESTISSAC - 10190 - France.

La marque ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCALYS INTERNET PARTOUT POUR TOUS est expirée depuis le 9 mars 2015.

SDCLR “ Orcalys ”au capital de 60 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : ORCALYS AMENAGEUR NUMERIQUE DU TERRITOIRE


SDCLR “ Orcalys ” SAS au capital de 60 000 euros - 10, Route de sens,10190 ESTISSAC - 10190 - France - SIREN 479163107


SDCLR “ Orcalys ” SAS au capital de 60 000 euros - 10, Route de sens,10190 ESTISSAC - 10190 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488644 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférence. Service de messagerie électronique.