Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SE LOGER
SARL SDCD
Numéro de dépôt :
92405493
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SE LOGER
Déposée le 13 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SE LOGER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDCD domicilié(e) 20 Rue Condorcet , 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 758 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDCD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SDCD - 20 Rue Condorcet , 75009 Paris - France - SIREN 381758390
SDCD - France
Inscription le 31 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181264 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 22 mars 1996 - Rejet total n°199630 - Publication au BOPI 1996-03-22
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Produits de l'imprimerie, livres et Revues. communications par terminaux d'ordinateurs Edition de livres, de Revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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