Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRINE DE PRINTEMPS
SDCA SA

Numéro de dépôt :
95601524
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque TERRINE DE PRINTEMPS

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SDCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRINE DE PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDCA domicilié(e) 15, rue Pierre Josse, 91070 BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 202 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.D.C.A. Monsieur HIPPERT - France.

La marque TERRINE DE PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINE DE PRINTEMPS est expirée depuis le 18 décembre 2005.


SDCA SA - 15, rue Pierre Josse, 91070 BONDOUFLE - France - SIREN 968202770


Société S.D.C.A. Monsieur HIPPERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Errata - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Pâté dans une terrine en terre, composé d'une farce de viande à base de foie de porc, maigre et gras dans laquelle est incorporée des marquants lui donnant sa particularité.Les marquants peuvent être soit des cubes de foie de porc, foie de volaille, champignons noirs ou Paris, poivrons, olives